UTILISATION DE CE SITE INTERNET
Vous pouvez naviguer sur ce site Web pour vous divertir ou pour trouver des renseignements. Toutefois, quel qu’en soit le but, vous n’êtes pas autorisé à distribuer, modifier, communiquer, transmettre, réviser ou utiliser autrement son contenu. Toute utilisation du contenu sur tout autre site Web ou ordinateur en réseau à quelque fin que ce soit est interdite sans notre consentement écrit.
Le contenu de ce site Web peut être assujetti à des droits d’auteur et à d’autres droits de propriété intellectuelle, et toute utilisation non autorisée du contenu peut constituer une infraction à la loi sur les droits d’auteur, sur les marques de commerce et à d’autres lois. L’utilisation de tout matériel et de toute marque de commerce autre que ceux expressément mentionnés dans les présentes conditions d’utilisation est strictement interdite.
PRÉSENTATION DE MATÉRIEL PAR L’UTILISATEUR
Sauf disposition contraire aux présentes, tout matériel, tout renseignement et toute communication affichés ou transmis sur nos sites Web seront considérés comme non confidentiels et non exclusifs. Alex Coulombe, ses sociétés affiliées ou d’autres sociétés peuvent copier, afficher, transmettre, divulguer, communiquer ou utiliser autrement le contenu. Il vous est interdit d’afficher ou de transmettre sur nos sites Web ou à partir de nos sites Web tout matériel illégal, menaçant, injurieux, diffamatoire, obscène, vulgaire, pornographique, blasphématoire ou indécent de quelque nature ou tout contenu qui viole le droit d’auteur ou la propriété intellectuelle de quelque partie que ce soit si utilisé sans le consentement de cette partie, de tout logiciel contenant un virus ou une défectuosité ou de tout autre composant dommageable ou perturbateur. En transmettant toutes communications à nos sites Web, y compris mais sans s’y limiter, les communications envoyées à des sites de dialogue en ligne, à des babillards électroniques ou à d’autres forums, vous garantissez que lesdites communications ont été composées par vous ou que vous avez l’autorisation de les publier et que vous renoncez à tous droits moraux ou à tout autre droit similaire sur ces communications dans le monde entier.
EXONÉRATION ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Vous utilisez nos sites à vos risques. Nos sites, leur contenu, les services fournis sur nos sites et les liens à d’autres sites sont fournis « tels quels », sans garantie d’aucune sorte, statutaire ou autre, y compris les garanties de qualité marchande, d’adaptation à un usage particulier et de titre ou d’absence de contrefaçon de propriété intellectuelle. Ni Alex Coulombe ni aucune autre partie engagée dans la création, la production ou la livraison de nos sites Web n’est responsable de dommages directs, indirects, spéciaux, exemplaires, consécutifs, punitifs ou accessoires ou d’autres dommages découlant de votre utilisation de nos sites Web, de tout site Web en lien avec nos sites Web ou du matériel ou de l’information contenus dans ces sites Web, ou de votre incapacité à les utiliser, y compris tout dommage à votre matériel informatique ou tout virus qui pourrait l’infecter. Si la loi applicable n’autorise pas l’exclusion de garanties implicites, l’exclusion ci-dessus peut ne pas s’appliquer à vous.
LIENS VERS LE CONTENU DE TIERS
Notre site Web peut contenir des liens vers des sites Web de tiers qui échappent au contrôle de ACL et ACLn’est pas responsable du contenu de ces sites Web avec lesquels elle a un lien. Ces liens sont fournis uniquement pour votre commodité. ACL ne souscrit pas à ces sites et n’offre aucune garantie de quelque nature que ce soit à l’égard de ces sites ou de tout contenu, logiciel, produit ou renseignement s’y trouvant ou de tout résultat obtenu par leur utilisation.
LOI APPLICABLE ET DIVISIBILITÉ
Notre site Web est réservé aux résidents du Canada. Tous les litiges découlant de l’utilisation ou qui sont reliés à l’utilisation de nos sites Web sont régis par les lois de la province de Québec et par les lois fédérales du Canada. Si un tribunal compétent détermine qu’une disposition de cette politique est nulle ou inapplicable, cette décision n’affectera ni la validité ni l’application des autres dispositions.